Alpes-Maritimes (06) & Var (83) Lun – Sam : 8h00 – 19h00 09 54 21 12 18
Retour au site

1. Éditeur du site

BBM CONSEIL est agréé Qualibat et dispose d'une Garantie Décennale, conformément aux obligations légales applicables aux professionnels du bâtiment.

En tant que micro-entreprise, BBM CONSEIL bénéficie de la franchise en base de TVA (article 293 B du CGI) : la TVA n'est pas applicable.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le responsable de BBM CONSEIL, joignable à l'adresse email : conseilbbm@gmail.com.

3. Hébergement du site

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, logos, graphismes, structure) est la propriété exclusive de BBM CONSEIL ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de BBM CONSEIL, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

BBM CONSEIL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, BBM CONSEIL ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées, et décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions éventuelles.

BBM CONSEIL ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.

6. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet. BBM CONSEIL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

7. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Dernière mise à jour : mars 2026